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Environnement

Conférence internationale : Propriété et environnement dans les pays en développement

conventions-admin 7 juin 2017 0
07/06/2017 - 08/06/2017 @ Toute la journée - Le Projet GOVENPRO de l’Agence Nationale de la Recherche étudie l’histoire du gouvernement de l’environnement...
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Poursuite et répression des crimes  environnementaux : par quels mécanismes ?

Poursuite et répression des crimes environnementaux : par quels mécanismes ?

conventions-admin 21 avril 2017 0
21/04/2017 @ 8 h 45 min - 10 h 45 min - La nécessité de renforcer le rôle du droit dans la prévention et la répression de la criminalité environnementale...
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L’inscription du préjudice écologique dans le Code civil : une innovation restant à parfaire

L’inscription du préjudice écologique dans le Code civil : une innovation restant à parfaire

Carine Le Roy-Gleizes et Marion Gall 26 avril 2016 0
Le 20 avril 2010, la plate-forme pétrolière Deepwater Horizon, exploitée par la compagnieBritish Petroleum, explosait et déversait près de 650 millions de...
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Entreprises et droits de l’homme : quel cadre de droit international ?

Entreprises et droits de l’homme : quel cadre de droit international ?

conventions-admin 15 décembre 2015 0
15/12/2015 @ 8 h 45 min - 10 h 45 min - Où en est-on en matière de responsabilité des entreprises multinationales dans le domaine des droits de l’homme ?...
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Vers un devoir de vigilance des entreprises?

Vers un devoir de vigilance des entreprises?

Guillaume Delalieux 1 octobre 2015 0
La loi devoir de vigilance, votée en première lecture à l’Assemblée nationale le 30 mars 2015, attend son examen au Sénat. Dans sa formulation actuelle, la...
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Colloque – Transitions climatiques et justice sociale – Institut d’études avancées de Paris

Colloque – Transitions climatiques et justice sociale – Institut d’études avancées de Paris

Rédaction Conventions 24 septembre 2015 0
24/09/2015 - 25/09/2015 @ 9 h 00 min - 17 h 00 min - Dans les semaines qui précèdent la grande réunion internationale autour de la convention cadre sur le...
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Colloque – La responsabilité sociale des entreprises, approche environnementale

Colloque – La responsabilité sociale des entreprises, approche environnementale

Rédaction Conventions 22 octobre 2015 0
22/10/2015 @ 8 h 30 min - 18 h 00 min - Le Centre Français de droit comparé, sous le haut patronage du ministère des Affaires étrangères et du développement...
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Prendre la responsabilité au sérieux – Séminaire Collège de France

Prendre la responsabilité au sérieux – Séminaire Collège de France

Rédaction Conventions 11 juin 2015 0
11/06/2015 - 12/06/2015 @ 9 h 30 min - 18 h 00 min - Collège de France Chaire "ÉTAT SOCIAL ET MONDIALISATION : ANALYSE JURIDIQUE DES SOLIDARITÉS" Monsieur...
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Rio + 20 : De nouveaux instruments pour le développement durable ?

Rio + 20 : De nouveaux instruments pour le développement durable ?

Rédaction Conventions 23 mai 2012 0
23/05/2012 @ 8 h 45 min - 10 h 30 min - Vingt après que le premier Sommet de la Terre à Rio a opéré la jonction entre la question du développement et celle...
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Le recours à la justice en matière d’environnement : complément ou alternative à la négociation entre États ?

Le recours à la justice en matière d’environnement : complément ou alternative à la négociation entre États ?

Rédaction Conventions 19 mars 2010 0
19/03/2010 @ 8 h 30 min - 10 h 30 min - Copenhague a montré les limites de la négociation entre Etats dans la définition d’une politique environnementale...
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Comment concilier la protection des investissements étrangers avec la promotion du développement durable ?

Comment concilier la protection des investissements étrangers avec la promotion du développement durable ?

Sabrina Cuendet 17 octobre 2014 0
L’investissement direct étranger, en ce qu’il permet le transfert de technologies et génère d’importants revenus fiscaux, est considéré...
Read More
Marché de quotas d’émission négociables ou taxe carbone ? Un enjeu en termes d’efficacité

Marché de quotas d’émission négociables ou taxe carbone ? Un enjeu en termes d’efficacité

Julien Bueb 27 juillet 2014 0
La question climatique est devenue une priorité diplomatique. La prise de conscience des enjeux environnementaux au niveau mondial ne  se fait pas pour...
Read More
L’Europe contre la biopiraterie

L’Europe contre la biopiraterie

Édouard Jourdain 12 avril 2013 0
Après le rejet des demandes de brevet déposées par Novartis en Inde, les débats se sont portés surtout sur les critères de nouveauté et d'innovation requis...
Read More
Rio + 20 : quel bilan pour le droit de l’environnement ?

Rio + 20 : quel bilan pour le droit de l’environnement ?

Christian Huglo 6 novembre 2012 0
Quarante ans après la conférence internationale de Stockholm sur l’environnement en 1972, vingt ans après la conférence internationale de Rio sur...
Read More
Bilan du sommet de Cannes

Bilan du sommet de Cannes

Gabriel Normand 12 avril 2012 0
Le G20 s’est réuni à Cannes les 3 et 4 novembre derniers. Ce sommet des chefs d’Etat et de gouvernement est apparu comme le point d’orgue de la présidence...
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