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Sur quoi reposent nos infrastructures numériques ?

Sur quoi reposent nos infrastructures numériques ?

Édouard Jourdain 26 février 2018 0
Nadia Eghbal, dans son ouvrage Sur quoi reposent nos infrastructures numériques ? (Open editionspress 2017) pointe du doigt un problème aussi grand qu’il...
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Atelier sur “Les quatre défis de l’avocat du 21e siècle”

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Édouard Jourdain 8 novembre 2017 0
La profession d’avocat est confrontée en ce début de XXIe siècle à des défis considérables. Le présent rapport tente d’identifier quelques-uns de ces défis...
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Puissance publique et plateformes numériques : accompagner l’«ubérisation»

Puissance publique et plateformes numériques : accompagner l’«ubérisation»

Édouard Jourdain 24 octobre 2017 0
                                                Depuis peu, les nouvelles technologies ne se contentent plus seulement d’accélérer notre vie ; elles la...
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Modalités de régulation des algorithmes de traitement des contenus

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Rédaction Conventions 13 mars 2017 0
La secrétaire d’Etat chargée du numérique a confié au Conseil général de l’économie une mission d’analyse et de propositions relative aux modalités de...
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La CJUE et la CEDH sonnent le glas de la surveillance de masse

La CJUE et la CEDH sonnent le glas de la surveillance de masse

Rédaction Conventions 4 avril 2016 0
Jean-Philippe Foegle, « Chronique du droit « Post-Snowden » : La CJUE et la CEDH sonnent le glas de la surveillance de masse », La Revue des droits de...
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La richesse des nations après la révolution numérique – Nicolas COLIN

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Rédaction Conventions 25 novembre 2015 0
Terra Nova lance sa collection « Positions » cet essai de Nicolas Colin intitulé La richesse des nations après la révolution numérique. L’objectif est ici...
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L’Afnor présente son livre blanc sur le big data

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Rédaction Conventions 24 juin 2015 0
L’Association française de la normalisation (L’AFNOR) a présenté le 15 juin 2015 son livre blanc intitulé Données massives – big data, impact et...
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A qui profite le clic ?

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Elodie Poncet 24 juin 2015 0
A qui profite le clic ? de Judith Rochfeld et Valérie-Laure Benabou, Odile Jacob 2015 Si Facebook propose de renseigner les cases « loisirs » ou « opinions...
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Our cyborg future : law and policy implications

Our cyborg future : law and policy implications

Édouard Jourdain 24 juin 2015 0
Our cyborg future : law and policy implications, de Benjamin Wittes et Jane Chong, Septembre 2014. Brookings En juin 2014, la Cour suprême, dans l’arrêt...
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Peut-on taxer l’économie numérique?

Peut-on taxer l’économie numérique?

Elodie Poncet 15 janvier 2015 0
Selon une étude relative aux pratiques d’optimisation fiscale menée par le cabinet de conseil Greenwich...
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Numérique et droits fondamentaux

Numérique et droits fondamentaux

Elodie Poncet 10 novembre 2014 0
L’extension des usages numériques soulève une série de questions juridiques difficiles, comme le montre le débat autour du “droit à...
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L’arrêt Google Spain: un tournant pour le droit à l’information?

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Cecile Debost 19 septembre 2014 0
En raison des risques croissants pour les droits fondamentaux des citoyens, et notamment pour le droit au respect de la vie privée, le traitement et la...
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Conventions réunit un groupe de travail sur la régulation du numérique

Conventions réunit un groupe de travail sur la régulation du numérique

Rédaction Conventions 17 août 2014 0
Dans le cadre de sa stratégie d’influence par le droit et en préparation d’importantes négociations internationales dans le domaine, la Direction générale...
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Le numérique dans la négociation transatlantique

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Rédaction Conventions 27 juillet 2014 0
Le 25 juillet 2013, la Ministre du Commerce Extérieur Nicole Bricq avait saisi le Conseil national du numérique (CNNum) afin qu’il émette ses...
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Fiscalité du numérique: le rapport Colin & Collin disponible en anglais

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Rédaction Conventions 8 juillet 2014 0
Commandé en juillet 2012, le rapport Colin – Collin sur la fiscalité du secteur numérique avait été remis à Pierre Moscovici, Ministre de...
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