Nadia Eghbal, dans son ouvrage Sur quoi reposent nos infrastructures numériques ? (Open editionspress 2017) pointe du doigt un problème aussi grand qu’il...
Read More
En 2010, le Musée du Louvre a initié une nouvelle démarche, en lançant une campagne d’appel aux dons de grande ampleur afin de se porter acquéreur du...
Read More
Dans le cadre de sa stratégie d’influence par le droit et en préparation d’importantes négociations internationales dans le domaine, la Direction générale...
Read More
Le 10 décembre 2012, après plus de trente ans d’une gestation difficile, le « brevet unique européen » a enfin vu le jour grâce à un vote positif du...
Read More
Après le rejet des demandes de brevet déposées par Novartis en Inde, les débats se sont portés surtout sur les critères de nouveauté et d'innovation requis...
Read More
Alors que, dans la société française, la tendance est au principe de précaution, il est tentant de succomber par réaction, dans l’espace numérique, au désir...
Read More
La France est un pays de tradition, guidée encore à l’heure actuelle par des principes qui remontent parfois au du Moyen Âge. Le principe d’inaliénabilité...
Read More