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Date / Heure
Date(s) - 15/12/2016
8 h 45 min - 10 h 45 min

Emplacement
Ministère des Affaires étrangères, site Conventions


La blockchain, protocole de gestion numérique des données en “open source”, décentralisée, infalsifiable et ne nécessitant aucun organe de contrôle, va bouleverser le rôle des tiers de confiance et des intermédiaires. Originairement lié au bitcoin (devise numérique), et bien qu’encore à ses débuts, elle peut recevoir de multiples applications, notamment dans le domaine du droit, par le biais, par exemple, des smart contracts. Ceux-ci gèrent automatiquement les termes et les conditions du contrat entre les cocontractants. Grâce à la transparence et au caractère infalsifiable des blocs, chaque intervenant peut vérifier la réalisation et la justification des termes contractuels pour parvenir à une désintermédiation et une autogestion du contrat.

La blockchain affecte tout le secteur juridique en permettant à des individus ou des organisations anonymes et décentralisées d’encoder le droit dans des formules mathématiques et d’en garantir les performances avec une fiabilité inatteignable par aucune autre institution politique humaine. Cette nouvelle technologie est susceptible d’entrainer, à terme, de profonds bouleversements sur le plan de de la souveraineté de l’Etat, en ce qui concerne la monnaie ; des câtégories fondamentales du droit comme le contrat, le droit de la propriété, les titres, la preuve… ; des prérogatives étatiques telles que la tenue de l’état civil des personnes ou du cadastre ; des professions juridiques, judiciaires et financières telles que les notaires, les officiers d’état civil, les banques, les avocats ; des garanties civiles et consitutionnelles ; voire de la fonction juridictionnelle même par la substitution des juges par d’autres tiers, appellés les “oracles”.

Entre fantasmes et réalité, que permet véritablement la blockhain ? Quelles sont ses limites ? Quelles questions fondamentales cette technologie va-t-elle poser au le monde du droit ? Qui devra les formuler et les nourir ? Et comment les professions, les pouvoirs publics et les acteurs de cette technologie devront-ils les résoudre ?

 

Pour nous éclairer sur le sujet :

Benjamin JEAN, Fondateur du cabinet Inno Cube

Me Hubert de VAUPLANE, Avocat associé, Kramer Levin Naftalis & Frankel LLP

Antoine YERETZIAN, Co-fondateur de Blockchain France.

 

Dossier documentaire :

Qu’est ce que la blockchain ? / Qu’est ce qu’une DAO ? / Trois convictions sur la blockchain–  Site blockchain France

Pour comprendre la révolution de l’internet des objets et l’impact de la blockchain : Device democracy Saving the future of the Internet of Things – Executive report –  IBM Institute for Business Value

Conversation sur la Blockchain – Michel Bauwens

Counter-alchemists: please stop transforming blockchain fever into IT boredom – Laurent Benichou

Blockchain le prochain chantier numérique du Royaume-Uni, France Diplomatie

Distributed ledger technology beyond blockchain, Government Office for science- Report UK Government chief scientific adviser

En Estonie blockchain en passe de remplacer les notaires, Journal du net

La blockchain dans les industries créatives. Peut-on accroître la transparence tout en préservant la vie privée des utilisateurs ? Saba Rebecca Brause

La blockchain ou la confiance dans une technologie. E.Caprioli

La blockchain au service d’une nouvelle gouvernance. Primavera de Filippi.

La blockchain par Hubert de Vauplane, Avocat à la Cour

La blockchain defiera-t-elle la règle ? Hubert de Vauplane

Les smart contracts, les nouveaux contrats augmentés ? Primavera de Filipi et Benjamen Jean

 

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À propos de l'auteur

Anne-Lorraine Bujon

Directrice éditoriale de Conventions.
Agrégée d’anglais et ancienne élève de l’Ecole Normale supérieure, Anne-Lorraine Bujon de l’Estang a commencé sa carrière comme enseignante avant de se tourner vers l’univers des revues et des think tanks. Après avoir dirigé la branche française de la fondation Humanity in Action, elle mène depuis 2009 l’initiative Conventions, cercle de réflexion pluridisciplinaire sur le droit dans la mondialisation co-animé par l’IHEJ et le ministère des Affaires étrangères. Parallèlement, Anne-Lorraine Bujon poursuit son travail de recherche sur la société et la politique américaines, et publie régulièrement des articles de commentaire et d’analyse sur les Etats-Unis. Elle est membre du comité de rédaction de la revue Politique américaine et chercheur associé au programme Etats-Unis de l’Institut français des relations internationales (Ifri).